MENTIONS LEGALES
Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de la FROMAGERIE COOPERATIVE LAITIERE DE LA VALLEE DES ARVES
Inscrite au RCS N° 776 497 539
Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR 90 776 497 539 00028
Ayant son siège social
Belluard
73530 SAINT SORLIN D'ARVES
Tél 04.79.59.70.19
Directeur de publication :
M. MOLLARET Guy - Président de la Fromagerie Coopérative de la Vallée des Arves
Rédacteur:
M. MARIE Julien - Chargé de mission
Hébergement :
L'hébergement de WWW.BEAUFORTDESARVES.COM est assuré par la SAS OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Données nominatives
Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :
- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage d'offres commerciales
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
- par email: boutique@beaufortdesarves.com avec mention suivante impérativement mentionnée en OBJET: "DROIT ACCES/R.G.P.D"
- par courrier à l'adresse suivante : Fromagerie-Coopérative de la Vallée des Arves - Service Boutique en Ligne - Belluard 73530 SAINT SORLIN D'ARVES
L’administrateur du site est actuellement en ligne ! |